J.O. 4 du 6 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 00434
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Arrêté du 3 décembre 2003 portant titularisation (aviation civile)
NOR : EQUA0400005A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 3 décembre 2003, M. Gimenez (Philippe), ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisé dans son grade à compter du 23 septembre 2003.